m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents  procédure négociée | enregistrements trouvés : 1

L M | g | F x r
     

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Médiations : La procédure négociée spécifique à la maîtrise d'oeuvre H

y Ouvrages

Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques (MIQCP). Septembre 2006

Les missions de maîtrise d'oeuvre, compte tenu de leur spécificité, font l'objet de dispositions particulières de mise en concurrence prévues à l'article 74 du code des marchés publics.

Parmi ...

|

Imprimer

1

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Filtrer

Type

Ouvrages [1]

Date

2006 [1]

Mots-clés

MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE [1]

marché négocié [1]

PROCEDURE [1]

procédure négociée [1]

URBANISME [1]

Z