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Documents  marché négocié | enregistrements trouvés : 1

     

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Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques (MIQCP). Septembre 2006

Les missions de maîtrise d'oeuvre, compte tenu de leur spécificité, font l'objet de dispositions particulières de mise en concurrence prévues à l'article 74 du code des marchés publics.

Parmi ...

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