m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents  SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE | enregistrements trouvés : 1

L M | g | F x r
     

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Le SCoT : Régime juridique - contenu - élaboration - gestion

y Ouvrages

STREBLER Jean-Philippe
Editeur : Editions Le Moniteur. Avril 2016

Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) permettent de définir, à l’échelle de bassins de vie, les politiques publiques en matière d’urbanisme, de déplacement, d’habitat, d’équipement commercial, ...

|

Imprimer

1

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Z
Close
PreviousNext
PreviousMaximize
Next