SOMMAIRE

PREMIÈRE PARTIE : FINALITÉS DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET PLU DANS LE CONTEXTE GRENELLE

• Finalités du développement durable et enjeux en matière d'urbanisme
• La démarche du PLU dans le contexte Grenelle
• L'articulation du PLU avec les démarches territoriales développement durable en particulier l'Agenda 21
• Implication et mobilisation des acteurs
• L'environnement règlementaire du PLU

DEUXIÈME PARTIE : LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DANS LE PLUS HORS DISPOSITIONS OPPOSABLES

• Le rapport de présentation
• Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
• Les annexes du PLU

TROISIÈME PARTIE : TRANSCRIPTION DES PRINCIPES DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DANS LES DISPOSITIONS OPPOSABLES

• Présentation des dispositions opposables
• Les dispositions opposables dans le contexte de Grenelle
• Déclinaison et illustration de dispositions opposables répondant aux finalités du cadre de référence national