SOMMAIRE

PARTIE 1 : PLUI : DOCUMENT D'URBANISME ET INTERCOMMUNALITÉ

• Le PLU
• Le PLUI : qu'est-ce que c'est?
• L'intérêt de l'intercommunalité dans le PLUI

PARTIE 2 : PLUI : CE QU'IL FAUT SAVOIR, PRÉALABLES ET PASSAGES OBLIGÉS

• Le substrat préalable
• L'organisation d'un processus décisionnel
• Rôle et place des techniciens et partenaires
• Le temps de la démarche

PARTIE 3 : CONTENU DU PLUI

• Le cadre de la loi SRU
• La concertation
• Des thématiques avec le prisme "intercommunalité"

ANNEXE 1 : LES OUTILS SUR LESQUELS VOUS APPUYER

ANNEXE 2 : FICHE DE PRÉSENTATION DES EXEMPLES

ANNEXE 3 : PRPOSITION D'UN CAHIER DES CHARGES POUR L'ÉLABORATION D'UN PLU INTERCOMMUNAL

ANNEXE 4 : PROPOSITION D'UN CAHIER DES CHARGES POUR LA MISE EN PLACE DE LA CONCERTATION