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OuvragesH Les marchés à procédure adaptée (MAPA)
Travaux, fournitures, services et maîtrise d'oeuvreL.:arrivée du Code de la commande publique en avril 2019 puis ses nombreuses modifications successives. l'arrivée aussi de nouveaux CCAG exigent des acheteurs une mise à jour de leurs pratiques concernant cet excellent outil d'achat devenu quotidien que l'on appelle« MAPA ». Écrit par un avocat spécialiste des marchés publics qui pratique la procédure à travers le conseil. la rédaction d'actes et le contentieux. l'ouvrage couvre le domaine pratique de la passation et de la rédaction des marchés et accords-cadres de travaux. fournitures et service et consacre une partie spécifique à la maîtrise d'œuvre. Il aborde tant les aspects théoriques que pratiques des procédures et de la rédaction des marchés et des accords-cadres par l'exposé commenté des textes. de la jurisprudence et de la doctrine applicables.
Il comprend toute une partie de marchés et accords-cadres types qui peuvent servir de modèles à l'acheteur. L'ouvrage est à jour au 30 mars 2022 des textes et de la jurisprudence les plus récents. Il intègre notamment les nouveaux CCAG parus en 2021.Cote : CONS0173
Thème(s) : Réglementation de la construction
Niveau d'autorisation : Public
Auteur(s) : COSSALTER Patrice
Référence : Territorial Editions
Date : Mars 2022
Mots-clés : CONSTRUCTION ; procédure adaptée ; RENOVATION DE BATIMENT ; marché de maîtrise d'oeuvre
Pagination : 148 p.
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