CAUE 82 - Règlementaire

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Ouvrages

GUIONY Jean
Editeur : Editeur des territoires. Mars 2023

Le sol, comme l'énergie, constitue l'une des ressources fondamentales du développement humain. Une indispensable transition des relations que nous entretenons avec lui est engagée. Elle nous conduit ...

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Ouvrages

Editeur : Agence de l'eau Adour-Garonne. 2019

Le Volume 1 du recueil présente le contexte, les enjeux et principes ainsi qu'une synthèse thématique des retours d'expériences.

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Ouvrages

Editeur : Agence de l'eau Adour-Garonne. 2019

Les exemples présentés ici sont issus d’une vingtaine d’études de cas de SCoT, PLU (communaux et intercommunaux) ou opérations d’aménagement. Ils sont présentés selon deux formats : des exemples ...

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V Ouvrages

CHARREL Nicolas
Editeur : Editions Le Moniteur. Octobre 2017

La réglementation des marchés publics combine plusieurs textes complexes et difficiles à appréhender. La moindre entorse aux règles qu'elle impose peut entraîner l'annulation du marché, une perte de ...

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Ouvrages

HERCÉ Steve
Editeur : Editions Le Moniteur. Septembre 2017

Initialement créés par la loi SRU du 13 décembre 2000 pour succéder aux POS, les PLU ont connu de nombreuses réformes, dont la dernière en date est issue de la loi ALUR du 24 mars 2014. Véritables ...

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Ouvrages

STREBLER Jean-Philippe
Editeur : Editions Le Moniteur. Juin 2017

Le règlement local de publicité (RLP) a pour objet d'assurer la protection et la mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie à l'égard des nuisances et pollutions publicitaires. Outil ...

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Ouvrages

GRANGE Claude
Editeur : Editions Le Moniteur. Mars 2017

Depuis plus de 30 ans, la loi MOP régit les relations entre maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre et entreprises qui participent aux opérations de construction publique. De nombreuses réformes et ...

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Ouvrages

GYÉJACQUOT Jean-Pierre
Editeur : Editions Le Moniteur. Août 2016

Les espaces publics sont des zones aux fonctions multiples, dans les villages, les villes et les écoquartiers qui incarnent l’urbanisme de demain. Ces espaces sont le lieu d’enjeux de sécurité, de ...

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Ouvrages

RIVOIRE Barbara;AZOGUI Jonathan
Editeur : Editions Le Moniteur. Juin 2016

L’action foncière permet de s’assurer de la maîtrise du foncier nécessaire à la réalisation d’une opération de construction ou d’aménagement, qui implique généralement l’intervention concomitante de ...

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Ouvrages

STREBLER Jean-Philippe
Editeur : Editions Le Moniteur. Avril 2016

Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) permettent de définir, à l’échelle de bassins de vie, les politiques publiques en matière d’urbanisme, de déplacement, d’habitat, d’équipement commercial, ...

Règlementaire | enregistrements trouvés : 16

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