m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents  code de l'urbanisme | enregistrements trouvés : 3

     

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y Ouvrages

Editeur : Ministère de l'Équipement, du Logement et des Transports ; Direction de l'Aménagement Foncier et de l'Urbanisme ; CERTU. Août 1997

L'article L.111-1-4 du code de l'urbanisme, issu de la loi "Barnier" relative au renforcement de la protection de l'environnement, est entré en vigueur au 1er janvier 1997. Egalement appelé " ...
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y Ouvrages

SCHNEIER-MADANES Graciela
Editeur : Institut Français d'Architecture. Juin 1995

Sans doute cette monographie ne peut-elle qu’esquisser à grands traits le portrait d’une mégalopole comme Buenos Aires, forte de 10 millions d’habitants, soit un tiers de la population de l’...
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y Ouvrages

Editeur : Les éditions du STU ; Ministère de l'Urbanisme et du logement ; Service d'Études Techniques des Routes et Autoroutes. Juillet 1983

La véritable ambition de ce guide n'est pas de guider le concepteur lors de l'élaboration du plan de masse -ceci relève de l'urbanisme- mais, une fois celui-ci défini, de permettre, dans des ...
Z