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Documents  DOMAINE PUBLIC | enregistrements trouvés : 2

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Le domaine du Bayol
Oser les Méditerranées

2y Ouvrages

GRILLET Jean-Philippe;CLÉMENT Gilles
Editeur : Actes Sud . Octobre 2019

En 1989, le Conservatoire du littoral ose acquérir le Domaine du Rayol. Il ose car, organisme d'État créé en 1975, le Conservatoire a pour fonction d'acheter des terrains naturels en bord de mer (et ...

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Les domaines public et privé des collectivités publiques

y Ouvrages

DANAN Yves Maxime
Editeur : Les éditions du STU ; Ministère de l'Urbanisme et du logement ; Direction de l'urbanisme et des paysages ; Service Technique de l'Urbanisme. Avril 1983

Les personnes morales de droit public disposent, pour l'exercice de leur mission, d'un certain nombre de biens et de droits mobiliers. L'ensemble de ces biens constitue leur domaine. Il est d'usage ...

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Type

Ouvrages [2]

Date

2019 [1]

1983 [1]

Mots-clés

DOMAINE PRIVE [2]

DOMAINE PUBLIC [2]

ART DES JARDINS [1]

COLLECTIVITE [1]

DROIT PUBLIC [1]

PAYSAGE [1]

PLANTATION [1]

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