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Documents  MISSION | enregistrements trouvés : 2

     

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SITRUK Nicole;ROMON Christian
Editeur : Editions Le Moniteur. Septembre 2019

Depuis le 1er avril dernier, la plupart des dispositions de la loi du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d’ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée (loi MOP) ont été ...
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Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques (MIQCP). Mars 2004

Cette fiche vise à conseiller aux maîtres d'ouvrage des processus de commandes simples et adaptés à la nature des missions de maîtrise d'oeuvre lorsque leurs montants seront estimés au-dessous des ...

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