m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents  MISSION | enregistrements trouvés : 2

L M | g | F x r
     

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Décrypter les règles du Code de la commande publique issues de la loi MOP : Maîtrise d'ouvrage - maîtrise d'oeuvre - missions - marchés publics

y Ouvrages

SITRUK Nicole;ROMON Christian
Editeur : Editions Le Moniteur. Septembre 2019

Depuis le 1er avril dernier, la plupart des dispositions de la loi du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d’ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée (loi MOP) ont été ...

|

Imprimer

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Quelles procédures adaptées pour la passation des marchés de maîtrise d'oeuvre au dessous des seuils européens? H

y Ouvrages

Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques (MIQCP). Mars 2004

Cette fiche vise à conseiller aux maîtres d'ouvrage des processus de commandes simples et adaptés à la nature des missions de maîtrise d'oeuvre lorsque leurs montants seront estimés au-dessous des ...

|

Imprimer

1

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Filtrer

Type

Ouvrages [2]

Date

2019 [1]

2004 [1]

Mots-clés

LOI MOP [2]

MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE [2]

MISSION [2]

MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE [1]

MARCHE PUBLIC [1]

URBANISME [1]

Z