m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents  Ministère de l'Équipement et de l'Aménagement du Territoire | enregistrements trouvés : 2

     

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y Ouvrages

Editeur : Ministère de l'Équipement et de l'Aménagement du Territoire ; Direction de l'Aménagement Foncier et de l'Urbanisme. Février 1978

Cette plaquette tente d'expliquer le rôle et l'étendue de la mission du maire et de ses adjoints comme par exemple les procédures de certificat d'urbanisme, le permis de construire et le lotissement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y Ouvrages

JOLY Robert;FÉRY Gérard;BAEHREL Robert
Editeur : Ministère de l'Équipement et de l'Aménagement du Territoire ; Direction de l'Aménagement Foncier et de l'Urbanisme ; Service Techniques de l'Urbanisme. Janvier 1978

Cette étude ne peut avoir l'ambition de traiter de tous les problèmes. Le lotissement ne se réduit pas à un paysage.
L'étude traitera donc de problèmes d'aspect, non pas des équipements nécessaires à ...
Z