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Ouvrages
H Petit livre du maire : certificat d'urbanisme - permis de construire - lotissement
Cette plaquette tente d'expliquer le rôle et l'étendue de la mission du maire et de ses adjoints comme par exemple les procédures de certificat d'urbanisme, le permis de construire et le lotissement.
SOMMAIRE
- L'urbanisme, le Maire, l'État
- Le terrain
- Le Maire et le certificat d'urbanisme
- Le Maire et le permis de construire
- Le Maire et le lotissement
Cote : URBA0035
Thème(s) : Règlementaire
Niveau d'autorisation : Public
Référence : Ministère de l'Équipement et de l'Aménagement du Territoire ; Direction de l'Aménagement Foncier et de l'Urbanisme
Date : Février 1978
Mots-clés : maire ; TERRAIN ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; LOTISSEMENT ; PROCEDURE ; CERTIFICAT D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME
Pagination : 39 p.
ISBN - ISSN : 2 11 81723 2
Thème(s) : Règlementaire
Niveau d'autorisation : Public
Référence : Ministère de l'Équipement et de l'Aménagement du Territoire ; Direction de l'Aménagement Foncier et de l'Urbanisme
Date : Février 1978
Mots-clés : maire ; TERRAIN ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; LOTISSEMENT ; PROCEDURE ; CERTIFICAT D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME
Pagination : 39 p.
ISBN - ISSN : 2 11 81723 2
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