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Ouvrages

H 2 Les contrats de maîtrise d'oeuvre urbaine

Cet ouvrage aborde la question de l’utilisation des accords-cadres, nouveauté du Code des Marchés Publics
2006, qui pourront se révéler de grande utilité pour de telles missions au regard de leur durée, de la diversité
des taches, de la permanence et de la disponibilité qu’elles exigent.

SOMMAIRE

1/ LE CADRE DE LA MISSION

2/ LES CONTENUS DE LA MISSION

3/ LE CONTRAT

4/ UN CACRE DE CONTRAT

Cote : URBA0141
Thème(s) : AMO
Niveau d'autorisation : Public
Auteur(s) : Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques (MIQCP)
Référence : Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques (MIQCP)
Date : Mars 2007
Mots-clés : MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE ; CONTRAT ; PROJET URBAIN ; CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ; CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Pagination : 104 p.
ISBN - ISSN : 978 2 11 096878 4

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