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Documents  MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE | enregistrements trouvés : 7

     

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SITRUK Nicole;ROMON Christian
Editeur : Editions Le Moniteur. Septembre 2019

Depuis le 1er avril dernier, la plupart des dispositions de la loi du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d’ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée (loi MOP) ont été ...
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Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques (MIQCP)
Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques (MIQCP). Décembre 2015

Enrichie des valeurs du développement durable, la conception de notre environnement quotidien devient le grand sujet des collectivités. La perspective de la ville désirable exhorte une participation ...
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Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques (MIQCP)
Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques (MIQCP). Mars 2007

Cet ouvrage aborde la question de l’utilisation des accords-cadres, nouveauté du Code des Marchés Publics
2006, qui pourront se révéler de grande utilité pour de telles missions au regard de leur ...
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Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques (MIQCP). Septembre 2006

Le concours est la procédure de mise en concurrence par laquelle, la personne publique, après avis d'un jury, choisit un projet parmi les propositions de plusieurs concurrents préalablement ...
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Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques (MIQCP). Septembre 2006

Les missions de maîtrise d'oeuvre, compte tenu de leur spécificité, font l'objet de dispositions particulières de mise en concurrence prévues à l'article 74 du code des marchés publics.

Parmi ...
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Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques (MIQCP). Mars 2004

Cette fiche vise à conseiller aux maîtres d'ouvrage des processus de commandes simples et adaptés à la nature des missions de maîtrise d'oeuvre lorsque leurs montants seront estimés au-dessous des ...
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Editeur : CERTU ; Ministère de l'Équipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer. Décembre 2002

Cet ouvrage propose des réflexions théoriques et des études de cas d'universitaires et de professionnels répondant aux nécessités d'évolution des métiers.
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