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Ouvrages

H 2 L'eau dans les documents d'urbanisme

La prise en compte du développement durable dans les politiques publiques est une obligation. L'exercice de planification que constitue un document d'urbanisme - schéma de cohérence territoriale (SCoT), plan local d'urbanisme (PLU), carte communale - doit donc intégrer la préservation de l'environnement, dont la gestion de l'eau et des milieux aquatiques est une composante, tout au long du processus d'élaboration. Le code de l'urbanisme impose aussi que les normes de planification et de réglementation de l'utilisation des sols soient compatibles, ou rendues compatibles avec le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et les schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE), outil de planification de l'eau. Compte tenu de ce contexte le SDAGE propose ce guide visant à :
- Présenter des pistes pour assurer une meilleure synergie entre les acteurs oeuvrant dans le domaine de l'urbanisme et ceux du monde de l'eau ;
- Apporte quelques clés, notions techniques et réglementaire sur l'eau à ces mêmes acteurs.

SOMMAIRE : 

  • L'urbanisation sur le bassin Adour-Garonne
  • Le lien entre les documents de planification en matière d'eau et ceux de l'urbanisme
  • Comment intégrer l'eau dans les documents d'urbanisme ?
  • Les fiches de cas
Cote : DEVD0120
Thème(s) : Traitement des eaux ; Urbanime opérationnel
Niveau d'autorisation : Public
Auteur(s) : Agence de l'eau Adour-Garonne
Référence : Ministère de l'écologie et du développement durable
Date : 2010
Mots-clés : EAU ; URBANISME
Pagination : 150 p.
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