m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents  DOMAINE PRIVE | enregistrements trouvés : 3

L M | g | F x r
     

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Le domaine du Bayol
Oser les Méditerranées

2y Ouvrages

GRILLET Jean-Philippe;CLÉMENT Gilles
Editeur : Actes Sud . Octobre 2019

En 1989, le Conservatoire du littoral ose acquérir le Domaine du Rayol. Il ose car, organisme d'État créé en 1975, le Conservatoire a pour fonction d'acheter des terrains naturels en bord de mer (et ...

|

Imprimer

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Les domaines public et privé des collectivités publiques

y Ouvrages

DANAN Yves Maxime
Editeur : Les éditions du STU ; Ministère de l'Urbanisme et du logement ; Direction de l'urbanisme et des paysages ; Service Technique de l'Urbanisme. Avril 1983

Les personnes morales de droit public disposent, pour l'exercice de leur mission, d'un certain nombre de biens et de droits mobiliers. L'ensemble de ces biens constitue leur domaine. Il est d'usage ...

|

Imprimer

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Entre privé et public, cohabitation et usages des espaces communs dans les ensembles résidentiels

y Ouvrages

Direction de l'architecture et du patrimoine
Editeur : Ministère de la culture et de la communication.

Le choix de placer au centre d'une proposition de recherche les espaces sis entre privé et public, souvent aussi appelés parties communes, s'explique par le fait qu'ils constituent le cadre et ...

|

Imprimer

1

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Z