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Ouvrages

H 1 Plan local d'urbanisme & développement durable

Ce document pratique a pour objectif de faciliter la conception d'une nouvelle génération de PLU porteur d'une véritable stratégie de développement et d'aménagement durable. Il fournit dans ce but des orientations pratiques s'adressant à des communes ou à des EPCI de toutes tailles.

SOMMAIRE

PREMIÈRE PARTIE : FINALITÉS DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET PLU DANS LE CONTEXTE GRENELLE

  • Finalités du développement durable et enjeux en matière d'urbanisme
  • La démarche du PLU dans le contexte Grenelle
  • L'articulation du PLU avec les démarches territoriales développement durable en particulier l'Agenda 21
  • Implication et mobilisation des acteurs
  • L'environnement règlementaire du PLU

DEUXIÈME PARTIE : LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DANS LE PLUS HORS DISPOSITIONS OPPOSABLES

  • Le rapport de présentation
  • Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
  • Les annexes du PLU

TROISIÈME PARTIE : TRANSCRIPTION DES PRINCIPES DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DANS LES DISPOSITIONS OPPOSABLES

  • Présentation des dispositions opposables
  • Les dispositions opposables dans le contexte de Grenelle
  • Déclinaison et illustration de dispositions opposables répondant aux finalités du cadre de référence national
Cote : URBA0228
Thème(s) : Densité urbaine
Niveau d'autorisation : Public
Auteur(s) : DROUET Dominique ; GARNOT Julien
Référence : Agence Régionale Pour l'Environnement Province Alpes Côte d'Azur
Date : Décembre 2011
Mots-clés : PLAN LOCAL D'URBANISME ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; URBANISME ; REGLEMENTATION ; PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE ; EAU ; ARBRE ; SANTE PUBLIQUE
Pagination : 76 p.

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