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OuvragesH Promouvoir l'environnement et l'aménagement durable dans les documents d'urbanisme
L'élaboration d'un document d'urbanisme est un temps fort de la vie d'une collectivité. Elle y exprime son projet d'aménagement et de développement durables. La prise en
compte de l'environnement dans les exercices de planification constitue de ce fait l'un des aspects majeurs de la construction globale du projet. L'évaluation environnementale est, à ce titre, un exercice particulièrement utile pour s'assurer que l'environnement est bien intégré durant l'élaboration du document d'urbanisme.
La présente plaquette est la première étape d'un ensemble de productions axées sur l'aménagement et le développement durables. Celles-ci s'appuieront sur des exemples
concrets et auront ainsi pour objet d'accompagner les élus dans leur démarche.
A travers la présentation d'initiatives ou d'opérations reconnues pour leur qualité, cette plaquette illustre la conjugaison des efforts entre acteurs publics autour d'un objectif d'excellence que partagent État et collectivités territoriales.SOMMAIRE
POURQUOI PRENDRE EN COMPTE L'ENVIRONNEMENT DANS LES DOCUMENTS D'URBANISME?
COMMENT PRENDRE EN COMPTE L'ENVIRONNEMENT DANS LES DOCUMENTS D'URBANISMES?
LES GRANDES PHASES DE L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE
L'ORDONNANCE DU 3 JUIN 2004 ET SES DÉCRETS D'APPLICATION
Cote : URBA0034
Thème(s) : Règlementaire
Niveau d'autorisation : Public
Auteur(s) : Ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables
Référence : Ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement Durables ; Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction Bureau de la planification des territoires urbains et ruraux ; Direction des Études Économiques et de l'Évaluation Environnementale
Date : Juin 2007
Mots-clés : PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE ; URBANISME ; ENVIRONNEMENT
Pagination : 26 p.
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