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Ouvrages

H 1 Droit et ville : ville de Toulouse

Cet ouvrage de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse retranscrit les colloques de Toulouse des 14 et 15 septembre 1983. Le thème abordé est l'urbanisme à l'heure de la décentralisation ainsi que les droits et obligations des communes, départements et régions.

SOMMAIRE

  • Colloque de Toulouse des 14 et 15 septembre 1983
  • Chronique de jurisprudence
Cote : URBA0008
Thème(s) : Histoire de l'urbanisme
Niveau d'autorisation : Public
Auteur(s) : l'Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction
Référence : l'Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction
Date : Janvier 1984
Mots-clés : URBANISME ; CONSTRUCTION ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; VILLE ; DROIT ; DECENTRALISATION ; DROIT PENAL
Pagination : 254 p.
ISBN - ISSN : 0396 4841

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